CFA360 · V222
Mentions légales
Identification de l’éditeur, de la direction de publication, de l’hébergeur et des responsables techniques.
Point de validation
L’éditeur juridique et le directeur de publication doivent être confirmés dans la convention de mise à disposition de CFA360. Les informations ci-dessous sont préparées à partir des mentions institutionnelles publiques du réseau.
01
Éditeur pressenti
Groupement d’Intérêt Public Formation Continue et Insertion Professionnelle (GIP FCIP) Alsace
2 rue Adolphe Seyboth
67000 Strasbourg — France
Application utilisée dans le cadre des activités du CFA académique et des UFA autorisées.
02
Direction de la publication
Le directeur du GIP FCIP Alsace ou la personne officiellement désignée dans la convention et les documents institutionnels applicables.
03
Conception et propriété du logiciel
CFA360 a été conçu et développé par Jérôme SCHOCH et Arnaud CHAMBARD. Les modalités de licence, de mise à disposition, de maintenance et d’exploitation sont définies dans la convention applicable.
04
Hébergement technique
Firebase Hosting, Firebase Authentication et Cloud Firestore — services Google. Dans l’Espace économique européen, le fournisseur de services est Google Ireland Limited, Gordon House, Barrow Street, Dublin 4, Irlande.
05
Données personnelles
Les informations relatives aux traitements, aux destinataires, aux durées, aux droits et aux contacts RGPD figurent dans la politique de confidentialité de CFA360.
06
Responsabilité et signalement
Les utilisateurs doivent respecter les habilitations, la confidentialité et les règles d’usage qui leur sont communiquées. Toute anomalie fonctionnelle, erreur de contenu ou suspicion d’accès non autorisé doit être signalée à l’UFA et au responsable institutionnel désigné.